Pépinière de La Genête - Plantes de collection pour jardin botanique - Miel et Gelée Royale

Conditions Générales de Vente

Préambule

L'entreprise Pépinière des Avettes est un G.A.E.C. (Groupement Agricole d'Exploitation en Commum) géré par Cédric BASSET et Marion BASSET-LENNOZ.

Pépinière des Avettes
378 Lieu-Dit Varennes
71290 LA GENETE    tél. : 06 50 67 78 11

SIRET : 74999361400017
N° de TVA Intracommunautaire : FR88
749993614

Les Conditions Générales de Vente détaillées ci-dessous s'appliquent à toutes les commandes passées auprès de Pépinière des Avettes pour l'ensemble des produits et services proposés sauf accord écrit préalable différent.
Les présentes conditions générales de vente sont systématiquement proposées à la connaissance de chaque acheteur pour lui permettre de passer commande. En conséquence, le fait de passer commande, implique l'adhésion entière et sans réserve de l'acheteur à ces conditions générales de vente.

Toute condition contraire posée par l'acheteur sera donc, à défaut d'acceptation expresse, inopposable au vendeur quel que soit le moment où elle aura pu être portée à sa connaissance.

Le fait que le vendeur ne se prévale pas à un moment donné de l'une quelconque des présentes conditions générales de vente, ne peut être interprété comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement de l'une quelconque desdites conditions.

 

Art. 1 – Prix

Nos prix sont indiqués en euro et TTC (toutes taxes comprises) hors participation aux frais de port et d’expédition (voir art 7 – Livraison).

Pépinière des Avettes peut être amené à modifier ses prix à tout moment mais s’engage à ce que les produits soient facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande sous réserve de disponibilités à cette date et de son paiement effectif.

Pépinière des Avettes se réserve le droit de traiter de façon prioritaire les commandes traitées par carte bancaire.

Les produits demeurent la propriété de Pépinière des Avettes jusqu’au paiement complet du prix.

Art. 2 – Commande

Pépinière des Avettes propose à ses clients 3 modes de commande :

  • Par Internet, sur le site www.pepinieredesavettes.com
  • Par courrier en adressant bon de commande et règlement à l’adresse : Pépinière des Avettes - 378 Lieu-Dit Varennes - 71290 LA GENETE
  • Par téléphone éventuellement au 06 50 67 78 11 (du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 18h)
  • Les commandes passées par courrier doivent impérativement être datées et signées.

    2.1.  Informations
    Les informations délivrées par l’acheteur lors de la prise de commande engagent celui-ci.
    En cas d’erreur ou de mention incomplète dans le libellé des coordonnées du destinataire, Pépinière des Avettes ne saurait être tenue pour responsable de l’impossibilité d’effectuer la livraison dans les délais indiqués lors de la commande.

    2.2.  Offres
    Les offres de produits sont valables dans la limite des stocks disponibles.

    Les photos des produits présentés sur le site www.pepinieredesavettes.com sont des reproductions les plus fidèles possibles.  Pépinière des Avettes ne peut être tenue pour responsable de différences mineures.

    2.3.  Réserve
    Pépinière des Avettes se réserve le droit d’annuler toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.

    Dans le cas de litige en cours et hors paiement - tel que retard de livraison, qualité du produit livré… - Pépinière des Avettes peut être amenée à revoir avec le client les conditions du traitement d’une nouvelle commande.

    Art.3 – Validation

    3.1. Après le processus de commande, le fait de « valider » signale l’acceptation complète de la commande ainsi que de présentes conditions générales de vente sans aucune réserve.

    3.2. Annulation et modification
    Pour toute demande d’annulation ou de modification d’une commande avant son expédition, contactez-nous le plus rapidement possible :
    - par e-mail : contact@delafleuraumiel.fr
    - par téléphone au 06 50 67 78 11 (du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 18h)

    Si la commande est déjà en cours d’expédition ou en cours de préparation (plantes dépotées ou/et emballées), Pépinière des Avettes se réserve le droit de refuser l’annulation ou la modification d’une commande.

    3.3. Délai de rétractation
    La garantie du droit de retour s'applique à tous les produits n'étant pas susceptibles de se détériorer rapidement.
    Pour exercer cette garantie et conformément aux articles L.121-20, L.121-20-1  et L 121-20-2 du code de la consommation :

  • Nous vous remercions de nous contacter au préalable pour valider l’adresse de retour de vos articles ;
  • Puis de nous renvoyer votre (vos) article(s) dans leur emballage d'origine dans les 7 jours qui suivent leur réception à l’adresse indiquée.
  • Dans un délai inférieur ou égal à 15 jours : vous recevrez le remboursement  par virement équivalent au montant des produits achetés et les frais de transports engagés (sous réserve de présentation d’un justificatif de paiement.

    Vous pouvez également choisir de conserver le montant de votre commande en avoir sur simple demande.
    Votre demande de remboursement ne pourra être prise en compte qu'après l'arrivée des articles retournés chez Pépinière des Avettes et sous réserve de leur bon état.
    Les produits retournés incomplets, ouverts, ou abîmés par le client ne peuvent faire l'objet d'un droit de retour.

    Art.4 - Disponibilité

    En cas de rupture de stock, Pépinière des Avettes en informera le client au plus vite pour lui proposer soit :

    - de remplacer le produit manquant par un produit de prix équivalent,

    - - de faire un avoir équivalent au montant du (des) produit(s) indisponibles utilisable lors d'une prochaine commande (hors frais de port).

    - de modifier le montant de la commande passée, en déduisant du total le montant du(des) produit(s) manquant(s), et en le remboursant soit directement sur carte bancaire, soit par chèque en fonction du mode de réglèment choisi par le client.

     

    Art. 5 – Paiement

    Les modes de paiement acceptés par Pépinière des Avettes sont les suivants :

    Carte bancaire (carte bleue, visa, mastercard)

  • En ligne, transaction sécurisée SSL
  • Par téléphone, 06 50 67 78 11 (du lundi au vendredi de 10h à 12h et de 14h à 18h)
  • Chèque bancaire ou postal

    PayPal (nous contacter préalablement)

    Avoir Pépinière des Avettes

    Art.6 – Sécurisation des paiements et des données

    6.1. Transactions bancaires

  • En ligne : transaction sécurisée grâce au système de paiement Paybox du Crédit Agricole Centre-Est.

    Lorsque vous saisissez vos coordonnées bancaires, vous êtes directement en liaison avec le serveur de paiement de la banque Crédit Agricole. Pépinière des Avettes ne connaît donc pas votre numéro de carte bancaire et celui-ci n'est pas stocké sur son serveur.
  • En outre, toutes les informations qui sont échangées avec la Banque Crédit Agricole sont cryptées grâce au protocole SSL et ne peuvent être interceptées ou modifiées.
    A la fin de la transaction, et avant de retourner sur le site du commerçant, Paybox vous présente un ticket électronique, reprenant tous les éléments du paiement et le résultat de la demande d'autorisation bancaire (transaction acceptée ou annulée).

    6.2. Hébergement du site
    L'hébergement du site est effectué sur les serveurs de 1&1

    6.3. Protection du consommateur payant par carte bancaire.

    Pour vous garantir des achats en toute sécurité, Pépinière des Avettes met en place toutes les procédures nécessaires à votre protection contre l’utilisation frauduleuse de votre carte bancaire.

  • Site de paiement sécurisé
  • Contrôle et blocage des commandes identifiées comme frauduleuses
  • Contrôle et blocage des adresses IP identifiées comme frauduleuses
  • En cas de débit frauduleux constaté sur votre compte bancaire, nous vous recommandons d’adresser un courrier recommandé à votre établissement bancaire dans les plus brefs délais afin de faire régulariser la ou les opérations constatées.

    Art.7 – Livraison

    Toutes nos plantes et produits sont préparés à la demande et directement expédiés depuis notre lieu de production.
    Dans votre intérêt, nos expéditions peuvent être décalées par rapport à la date indiquée lors de la commande en fonction de conditions climatiques ou d’information de perturbations sur le réseau postal.

    Les commandes sont expédiées par la poste ou par un autre transporteur privé, dans l'ordre de leur réception et dans la limite des stocks disponibles.
    Pépinière des Avettes peut être amenée à changer le transporteur annoncé lors de la commande si toutefois un évènement imprévu était susceptible de gêner la bonne livraison de la commande (grève, perturbation routière…).

    Les plantes et produits peuvent également être récupérés directement à la Pépinière (sur rendez-vous par mail ou téléphone) ou lors de notre présence sur une foire aux plantes, marché ... (voir la section "où nous trouver"). Pour cela il convient d'indiquer ce mode de retrait lors de la commande (sur le formulaire en ligne ou par téléphone).

    7.1. Zone et tarifs de livraison
    Toutes nos plantes sont préparées à la demande et directement expédiées depuis leur lieu de culture.
    Pépinière des Avettes assure la livraison de ses articles selon les critères suivants :

    Nature des articles Zone de livraison

    - Plantes, livres, produits de la ruche

    - France métropolitaine
    - Union européenne et Suisse

    - Produits de la ruche et livres

     monde entier

    - Plantes de grand encombrement livrées par transporteur

    - France métropolitaine
    Des surcoûts peuvent être appliqués pour des livraisons nécessitant un transport spécifique (bateau, bac). Exemple : Corse, Porquerolles, Ile de Ré, Ouessant…

    Des surcoûts de frais de livraison sont appliqués hors de la France métropolitaine et sont indiqués sur votre bon de commande avant votre validation finale (surcoût calculé à partir du pays de livraison sélectionné)
    Pour des expéditions hors de France métropolitaine ou nécessitant un transport spécifique (bateau, bac), n'hésitez pas à nous contacter préalablement via mail ou téléphone.
    Les frais de port et d'emballage sont calculés en fonction du poids des articles achetés (avec dégressivité en fonction du montant de la commande), avec un forfait minimum de 7,50 euros.

    Poids du colis
    Frais de port et d'emballage Taux (%)
     < 1 kg

    7.5 €



     













    7.2. Processus de commande et livraison 

    La livraison est effectuée dans le délai indiqué lors de la commande, par la remise directe du produit au destinataire annoncé ou dépôt en boîte aux lettres pour les petits paquets. En cas d'absence le colis peut être à récupérer dans votre bureau de Poste lorsque l'envoi a été confié à ce prestataire. Dans ce cas un avis de passage vous sera délivré dans votre boîte aux lettres, nécessaire au retrait du colis.
    La signature d'un accusé de bonne réception par le destinataire identifié peut être demandée.

    En cas de livraison par transporteur privé (gros colis), le livreur doit prendre contact avec le destinataire, sur un téléphone portable ou fixe confirmé par le commanditaire au moment de la commande.
    Sans réponse, le livreur identifiera la meilleure solution permettant de finir la livraison dans les meilleures conditions et laissera un avis de passage.

    Pour une commande « cadeau » ou « adresse de livraison différente de l’adresse de facturation », nous vous recommandons de contrôler dans la rubrique « livraison » les coordonnées de la personne à contacter pour parfaitement réaliser cette livraison.

    En cas d'adresse incomplète, de mauvaise adresse, de refus du colis par le destinataire ou de manque d'information entraînant une impossibilité de livrer le produit au destinataire en temps et en heure, Pépinière des Avettes ne pourra être tenue pour responsable de la qualité finale de cette livraison.
    Si ce manque d'information entraîne une deuxième présentation au destinataire, Pépinière des Avettes peut être amenée à demander au client les frais correspondants à cette deuxième livraison.

    En cas d'absence du destinataire et de mise en instance du colis, Pépinière des Avettes ne pourra être tenue pour responsable de la qualité finale de la livraison si le destinataire tarde à retirer son colis auprès des services concernés.

    7.3. Incidents de livraison
    Toute réclamation concernant le nombre, le contenu et l'état des colis doit être notifiée au transporteur lui-même sur le bordereau de livraison et nous être communiquée dans les 7 jours francs suivant la réception du colis – Pépinière des Avettes - 378 Lieu-Dit Varennes -71290 LA GENETE    tél. : 06 50 67 78 11 ou par e-mail : contact@delafleuraumiel.fr

    En situation de retard de livraison avérée par rapport à la date indiquée lors de la commande, nous vous remercions de prendre contact avec nous afin de faire ouvrir une enquête de livraison auprès du transporteur concerné.
    Concernant plus particulièrement les végétaux, la date de livraison indiquée sur le bon de commande est susceptible de changement si les conditions météorologiques ou de culture ne permettent pas l’envoi de la commande dans de bonnes conditions.

    Pour faire enregistrer une réclamation, nous vous remercions de nous indiquer vos coordonnées, votre numéro de facture, les références du ou des produit figurant sur la facture et nous préciser les motifs de votre réclamation en nous contactant par mail, par téléphone ou par courrier.

    Art.8 – Services et Qualité

    8.1. Expédition

    Les commandes sont traitée dans l'ordre d'arrivée, celles réglées directement en ligne étant susceptibles d'être traitées en priorité à celles réglées par chèques. Etant donné la taille de notre structure nous ne pouvons garantir un délai de traitement surtout en période de forte activité, cependant pour une demande urgente n'hésitez pas à nous contacter par mail ou téléphone. Le temps d'envoi moyen après commande est de 4 à 15 jours, néanmoins nous faisons toujours le maximum pour que les plantes soient expédiées le plus rapidement possible.
    Votre colis n'est préparé que la veille ou le jour de l'expédition.
    Vous bénéficiez en plus d'une fraîcheur maximale grâce à la livraison à domicile en 48h – délai habituellement constaté à compter de la remise de votre colis au transporteur - par Colissimo.
    Le service Colissimo est valable dans les périodes normales de livraison à l'exception des dimanches et jours fériés. Les livraisons sont assurées du lundi au vendredi entre 8h et 16h, et le samedi entre 8h et 12h.
    Le délai de 48h est le délai constaté hors perturbations sur le réseau postal.

    Les articles volumineux livrés par un autre transporteur privé disposent de conditions et de délais de livraison spécifiques que nous vous communiquerons dès réception de votre commande.

    8.2. Qualité, Fraîcheur & Garantie, préparation des végétaux avant expédition

    Végétaux
    Les plantes que nous vendons sont produites et cultivées dans notre pépinière, dans des conditions qui garantissent au mieux leur reprise dans votre jardin. Nous les avons pour la plupart testées dans notre propre jardin en Bourgogne afin de vous indiquer au mieux leur rusticité et leurs éxigences de culture.
    Nous vous garantissons que nos plantes vous arrivent dans les meilleures conditions et sans maladie.

    Pépinière des Avettes ne peut être tenue responsable des mauvaises conditions climatiques et/ou géologiques (terrain mal adapté, terre de mauvaise qualité…) et de mauvaises conditions de plantation qui nuiraient au bon développement des plantes fournies.

    A réception de votre colis, si vous considérez qu’une plante vous a été livrée en mauvais état ou malade, Pépinière des Avettes s’engage à étudier votre demande sur la base de photos que vous aurez adressées par mail ou courrier et de procéder à son échange ou à son remboursement.

    Afin de réduire les frais de port au strict minimum et de limiter les risques de casse lors du transport, nous retirons la plupart des pots des plantes et une partie de la terre. Les racines et parties végétatives sont emballées de manière  à éviter le dessèchement et amortir les chocs éventuels.
    Si pour une raison ou une autre vous souhaitez malgré tout recevoir les plantes en pot, merci de nous en faire la demande soit directement par formulaire sur notre site Internet, soit par email ou encore par téléphone. Les frais de port en seront peut-être affectés (augmentation du poids du colis)  et le client s'engage à accepter le réglement des frais supplémentaires inhérents à sa demande.

    A réception il est conseillé de déballer les plantes au plus vite, notamment les parties végétatives qui ont besoin d'air et de lumière. Le film protégeant la motte et les racines peut être conservé jusqu'au moment de la plantation si cette dernière ne peut s'effectuer de suite.

    Produits de la ruche
    Tous nos produits sont issus de notre exploitation, sauf indication contraire spécifiée sur la fiche produit.

    Nous contrôlons tous les stades de récolte et d'élaboration pour vous garantir les meilleures fraîcheur et qualité. Si vous n'étiez pas totalement satisfaits de ces produits, Pépinière des Avettes s'engage à effectuer l'échange ou la reprise avec remboursement de vos articles.
    Ces échanges ou reprises ne pourront intervenir qu'après renvoi du produit concerné, sous condition qu'il n'y ait aucune trace d'utilisation.

    Art.9 – Service Client

    Pour toute information ou question, nous restons à votre disposition :

  • Par courrier à l’adresse suivante : Pépinière des Avettes - 378 Lieu-Dit Varennes - 71290 LA GENETE
  • Par e-mail : contact@delafleuraumiel.fr
  • Par téléphone au 06 50 67 78 11 (du lundi au vendredi de 10h à 12h et de 14h à 18h)

  • Art.10 – Propriété intellectuelle

    Tous les textes, illustrations et photographies présentés sur le site Pépinière des Avettes sont protégés par des droits de propriété intellectuelle.
    Toute reproduction est strictement interdite.

    Art.11 - RESPONSABILITE

    Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur.
    Les photographies et les textes illustrant les produits présentés sont le plus fidèles possibles aux articles qui vous seront expédiés.
    Pépinière des Avettes ne peut  cependant être tenue pour responsable de différences mineures.

    Pépinière des Avettes ne saurait être tenue pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas d’évènement imprévisible et insurmontable d’un tiers au contrat  (perturbation, grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communication, inondation, incendie…) ou de faute du client.
    Naturellement, Pépinière des Avettes s’engage à faire le maximum pour mettre en place une solution visant à remplir le contrat convenu dans les délais les plus rapides.

    Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers des sites partenaires, ces derniers sont seuls responsables de leurs contenus.

    Toutes les informations diffusées dans nos pages web sont données à titre gracieux et ne peuvent en aucun cas engager la responsabilité de Pépinière des Avettes si vous n'obtenez pas les résultats attendus.

    Art 12 – Droit applicable / Litiges

    Le présent contrat est soumis à la loi française.
    La langue du présent contrat est la langue française.
    Le tribunal compétent en cas de litige sera celui du lieu de domicile du défendeur ou, au choix du défendeur, du lieu de livraison effective du produit

    Art 13 – Informations nominatives

    Le respect de votre vie privée est garanti conformément à la déontologie et à l’engagement de Pépinière des Avettes.

    * Conformément à la loi informatique et liberté du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, d’opposition et de rectification des données vous concernant.

    Art 14 – Envoi des conditions générales de vente

    Nos conditions générales de vente sont consultables en ligne.

    Si vous souhaitez recevoir par courrier nos conditions générales de vente, veuillez nous en faire la demande.

    Visite virtuelle du jardin + Où nous trouver

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